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Incident, presqu’accident, accident, maladie professionnelle : quelles différences ?

Les événements indésirables sont nombreux en entreprise et leurs conséquences sur la santé des travailleurs sont plus ou moins lourdes.

Alors de quoi parle-t-on exactement? Point sur le vocabulaire concernant l’accidentologie en entreprise.

Un incident ou presqu’ accident est un événement non désiré qui n’entraîne pas de dommages humains. Toutefois, il peut entraîner des dommages matériels et des perturbations de l’organisation du travail.

Un accident du travail (AT) est un accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, quel qu’en soit la cause, entraînant une lésion immédiate ou différée (Art. L.411-1 du Code de la Sécurité Sociale).

A ce titre, tout accident survenu pendant et sur le lieu de travail est présumé « accident du travail ». Pour écarter cette présomption de qualification d’accident du travail, l’employeur devra prouver que le fait accidentel est sans lien avec le travail.

Un accident de trajet est traité comme un accident du travail. Toutefois, on le distingue car il a lieu:

  • entre tout lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu du travail (possibilité de détour en cas de covoiturage régulier)
  • entre le lieu de travail et le lieu de restauration

Une maladie professionnelle (MP) est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque (physique, chimique, biologique) qui existe lors de l’exercice habituel de la profession (Art. L.461-1 du Code de la Sécurité Sociale). Les maladies professionnelles reconnues sont classées dans des tableaux, dont le nombre évolue régulièrement.

L’analyse de tous ces événements est une mine d’informations pour l’évaluation des risques professionnels. Chaque analyse d’événement peut mener à une mise à jour du Document Unique. C’est l’occasion de compléter des situations de travail oubliées ou de moduler la fréquence ou la gravité estimées.

N’attendez pas d’avoir un accident pour en tirer des leçons, les incidents sont tout aussi riches d’informations pour améliorer votre politique sécurité.